Vous êtes ici: Accueil > Mentions légales

Mentions légales

 

 
 

 

           Copyrights alsaguidepro.fr

 

          Le contenu du site et notamment les textes, photos, vidéos, mise en page, charte graphique, marques, logos et autres visuels distinctifs visibles dans ce site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.

 

        Copyrights Bandes-annonces cinéma

 

          Les < Bandes-annonces > et les affiches cinéma proposées sur ce site, restent la propriété de leurs auteurs et de leur ayants droits respectifs.

          L'ensemble des images (affiches) et  < bandes-annonces > publiées sur ce site sont la propriété de leurs auteurs respectifs et utilisées ici a des fins d'informations auprès du public.

         < Bande-annonce > : Film utilisé à des fins publicitaires lors de la distribution, de la promotion du film ou de la présentation d’un autre film. (trailer)

 

                Les Marques

 

                Les < Marques > citées et affichées sont la propriété de leurs auteurs respectifs et sont uniquement utilisées sur ce site à des fins de recherche (tri) auprès du public. Seules les marques en rapport avec les professionnels référencés sont listées. Les marques d'alcool ne sont pas affichées sur ce site pour des raisons de législation.

                À savoir : La jurisprudence a exclu que la simple citation d'une marque puisse être sanctionnée, par conséquent le site alsaguidepro.fr en citant les marques de ses annonceurs est en règle avec la législation Française.

     

                Reproduction

 

                Toute reproduction, représentation, publication, transmission, modification, dénaturation, totale ou même partielle du site alsaguidepro.fr ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est formellement interdite.

 

                Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées, engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site alsaguidepro.fr qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

                Hébergeur : OVH  -  2 Rue Kellermann  -  59100 ROUBAIX

                Graphisme / Développement : PUBLICORE - 20 rue d’Agen à COLMAR (Haut-Rhin)

 

            Informatique & Liberté

 

                Le site alsaguidepro.fr a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL : Inscription et numéro en cours...

                Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 06/01/78, nous vous informons que les informations vous concernant sont indispensables au traitement de votre inscription dans le cadre de notre Newsletter mensuelle  et sont, pour ce faire, conservées par AGP Communication l'éditeur du site alsaguidepro.fr pour bénéficier du service de la Newsletter.  En aucun cas vos données ne seront transmissent à des tiers sans votre autorisation expresse.

                Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire à l’adresse suivante :

                AGP communication – 44 rue Robert Schuman – 68000 COLMAR

 

            Conditions générales de vente

 

                Nos conditions générales de vente sont remises à chaque client sur simple demande avant la signature du contrat d’inscription/bon de commande.

Pour souscrire un contrat d'inscription/bon de commande, nul besoin de passer par un paiement en ligne. Vous nous contactez via le formulaire de contact ou par téléphone, on fixe un rendez-vous et on se déplace pour vous rencontrer.

 

            Publication

 

                Le site alsaguidepro.fr est édité par la société AGP Communication Sàrl

                44, rue Robert Schuman – 68000 COLMAR

 

                Téléphone : 03 68 34 76 27

                Mobile : 06 42 44 14 61

                SIRET : 502 952 708 000 19 – APE : 7311Z – TVA : FR 50 502 952 708

 

                Directeur de la publication : Daniel et Doris HOURTOULLE